Assistant pilotes et support Intel®

This Agreement is in the English language only, which language shall be controlling in all respects, and all versions of this Agreement in any other language shall be for accommodation only and shall not be binding on you or Intel. All communications and notices made or given pursuant to this Agreement, and all documentation and support to be provided, unless otherwise noted, shall be in the English language.

Le présent Accord est valide en anglais uniquement et seul l'anglais contrôle tous les aspects de l'Accord. Toutes les autres langues sont fournies pour vous faciliter la tâche et ne constituent en aucun cas un contrat avec Intel. Sauf indication contraire, toutes les communications et tous les avis en relation avec le présent Accord, ainsi que la documentation et l'assistance fournies, seront en anglais.

CONTRAT DE LICENCE DU LOGICIEL INTEL

IMPORTANT – À LIRE AVANT LA COPIE, L’INSTALLATION OU L’UTILISATION. Veuillez ne pas utiliser ou charger ce logiciel et tout programme associé (regroupés sous la désignation "Logiciel") tant que vous n'avez pas lu attentivement les termes et conditions suivantes. L'utilisation ou le chargement du logiciel constitue une acceptation des termes du présent Contrat. Si vous êtes en désaccord avec les termes de ce contrat, veuillez ne pas installer ou utiliser le Logiciel.

LICENCES : Veuillez noter : - Si vous êtes un administrateur réseau, la "Licence de site" ci-dessous s'appliquera. - Si vous êtes un utilisateur final, la "Licence utilisateur unique" s'appliquera. - Si vous êtes un fabricant OEM, la "Licence OEM" s'appliquera.

LICENCE DE SITE. Vous êtes autorisé à copier le Logiciel sur les ordinateurs de votre organisation pour utilisation par cette dernière, ainsi qu’à effectuer un nombre raisonnable de copies de sauvegarde du Logiciel, sous réserve des conditions suivantes :

1. La licence de ce Logiciel permet uniquement une utilisation conjointement avec du matériel Intel. L'utilisation de ce Logiciel avec du matériel d’autres fabricants n'est pas couverte par cette licence. 2. Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, louer, vendre, distribuer ni transférer une partie quelconque du Logiciel, sauf dans la mesure prévue par le présent Contrat, et vous vous engagez à empêcher toute copie non autorisée du Logiciel. 3. Vous n’êtes pas autorisé à désosser, décompiler ni désassembler le Logiciel. 4. Vous n’êtes pas autorisé à accorder de sous-licences, ni autoriser l'utilisation simultanée du Logiciel par plusieurs utilisateurs. 5. Le Logiciel peut inclure des parties soumises à des stipulations s’ajoutant à celles indiquées ici, telles que définies dans une licence accompagnant lesdites parties.

LICENCE UTILISATEUR UNIQUE. Vous êtes autorisé à copier le Logiciel sur un seul ordinateur pour votre usage personnel et non commercial, ainsi qu’à effectuer une copie de sauvegarde du Logiciel, sous réserve des conditions suivantes :

1. La licence de ce Logiciel permet uniquement une utilisation conjointement avec du matériel Intel. L'utilisation de ce Logiciel avec du matériel d’autres fabricants n'est pas couverte par cette licence. 2. Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, louer, vendre, distribuer ni transférer une partie quelconque du Logiciel, sauf dans la mesure prévue par le présent Contrat, et vous vous engagez à empêcher toute copie non autorisée du Logiciel. 3. Vous n’êtes pas autorisé à désosser, décompiler ni désassembler le Logiciel. 4. Vous n’êtes pas autorisé à accorder de sous-licences, ni autoriser l'utilisation simultanée du Logiciel par plusieurs utilisateurs. 5. Le Logiciel peut inclure des parties soumises à des stipulations s’ajoutant à celles indiquées ici, telles que définies dans une licence accompagnant lesdites parties.

LICENCE OEM : Vous n'êtes autorisé à reproduire ou distribuer le Logiciel que par intégration ou incorporation dans votre produit ou au titre de la mise à jour d'une maintenance de Logiciel autonome pour des utilisateurs finaux existants de vos produits, à l'exclusion de tous autres produits autonomes et sous réserve des conditions suivantes :

1. La licence de ce Logiciel permet uniquement une utilisation conjointement avec du matériel Intel. L'utilisation de ce Logiciel avec du matériel d’autres fabricants n'est pas couverte par cette licence. 2. Vous n’êtes pas autorisé à copier, modifier, louer, vendre, distribuer ni transférer une partie quelconque du Logiciel, sauf dans la mesure prévue par le présent Contrat, et vous vous engagez à empêcher toute copie non autorisée du Logiciel. 3. Vous n’êtes pas autorisé à désosser, décompiler ni désassembler le Logiciel. 4. Vous ne pouvez distribuer le Logiciel auprès de vos clients qu'en vertu d'un contrat de licence établi par écrit. Ce contrat de licence peut prendre la forme d'un contrat de licence basé sur un "accord implicite par ouverture de l'emballage scellé". Cette licence devra, pour le moins, protéger les droits de propriété d'Intel sur le Logiciel. 5. Le Logiciel peut inclure des parties soumises à des stipulations s’ajoutant à celles indiquées ici, telles que définies dans une licence accompagnant lesdites parties.

AUCUN AUTRE DROIT. Sauf disposition expressément stipulée dans le présent contrat, Intel ne vous accorde, expressément ou implicitement, aucun droit ni licence relativement à des informations propriétaires ou brevets, droits d'auteur, topographies de circuit intégré, marques, secrets commerciaux ou autres droits de propriété intellectuelle détenus ou contrôlés par Intel.

PROPRIÉTÉ DU LOGICIEL ET COPYRIGHT (DROITS D'AUTEUR). Intel ou ses fournisseurs demeurent les propriétaires de toutes les copies du Logiciel. Le logiciel est soumis à droits d'auteur et protégé par les lois des États-Unis d'Amérique et d'autres pays ainsi que par les dispositions de traités internationaux. Vous n'êtes pas autorisé à ôter les mentions de réserve du logiciel. Intel peut modifier, à tout moment et sans préavis, le Logiciel ou les éléments qui y sont mentionnés, mais n'est pas tenu de fournir des prestations d'assistance ou de mise à jour sur le Logiciel ou ces éléments. Sauf disposition contraire expressément stipulée, Intel n'accorde aucun droit, explicite ou implicite, sous les brevets, copyrights, marques déposées ou autres droits de propriété intellectuelle d'Intel. Vous ne pouvez transférer le logiciel que si le destinataire convient d'être entièrement lié par les dispositions du présent Contrat et que si vous ne conservez aucune copie du logiciel.

GARANTIE LIMITÉE DU SUPPORT. Si le Logiciel a été fourni par Intel sur un support physique, Intel garantit que ledit support sera exempt de tout défaut de matériel notable pendant une période de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la livraison par Intel. En cas de défaut de support, vous êtes invité à renvoyer ce dernier à Intel pour un remplacement ou une autre livraison du logiciel, à la discrétion d'Intel.

EXCLUSION D’AUTRES GARANTIES. SAUF DANS LA MESURE PRÉVUE CI-DESSUS, LE LOGICIEL EST FOURNI "EN L’ÉTAT", SANS GARANTIE EXPLICITE NI IMPLICITE D’AUCUNE SORTE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Intel ne garantit pas l'exactitude ni l'exhaustivité des informations, textes, graphiques, liens ou autres éléments contenus dans le Logiciel, et n'assume aucune responsabilité à cet égard.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. INTEL OU SES FOURNISSEURS NE SONT EN AUCUN CAS RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT (Y COMPRIS, MAIS SANS QUE CETTE ÉNUMÉRATION SOIT LIMITATIVE, LES PERTES DE BÉNÉFICE, L'INTERRUPTION D’ACTIVITÉ OU LES PERTES D'INFORMATIONS) DÉRIVANT DE L'UTILISATION DE CE PRODUIT OU DE L'INCAPACITÉ DE L'UTILISER, MÊME SI INTEL A ÉTÉ NOTIFIÉ DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE. CERTAINES JURIDICTIONS INTERDISENT L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ POUR LES GARANTIES TACITES OU LES DOMMAGES INDIRECTS OU SECONDAIRES. IL SE PEUT PAR CONSÉQUENT QUE LES LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES NE SOIENT PAS D'APPLICATION DANS VOTRE CAS. LES AUTRES DROITS DONT VOUS JOUISSEZ PEUVENT VARIER D'UN RESSORT À L'AUTRE.

RÉSILIATION DE CE CONTRAT. Intel peut mettre fin au présent Contrat à tout moment si vous n'en respectez pas les modalités. Le cas échéant, vous êtes tenu de procéder à la destruction immédiate du logiciel ou d'en renvoyer toutes les copies à Intel.

LOIS APPLICABLES. Les litiges nés du présent Contrat sont régis par les lois de l'État de Californie, sans tenir compte des principes de conflit de lois et de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente de marchandises. Vous n'êtes pas autorisé à exporter le Logiciel en violation des lois et des réglementations d'exportation applicables. Intel n'est contraint par aucun autre contrat à moins que celui-ci ne soit établi par écrit et signé par un représentant autorisé d'Intel.

DROITS LIMITÉS DU GOUVERNEMENT. Le Logiciel est fourni avec des "DROITS LIMITÉS". L'utilisation, la duplication ou la divulgation par le gouvernement est soumise aux restrictions énoncées dans les clauses FAR52.227-14, DFAR252.227-7013 et suivantes ou dans les législations remplaçantes. L'utilisation du Logiciel par le gouvernement constitue une reconnaissance des droits de propriété d'Intel sur le Logiciel. Le sous-traitant ou le fabricant est Intel 2200 Mission College Blvd., Santa Clara, CA 95052.